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01

Droits d'auteur

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02

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La nullité de tout terme, condition ou stipulation des Conditions d’Utilisation ne saurait affecter la validité des autres parties des Conditions d’Utilisation considérées comme applicables par les tribunaux compétents.

03

Liens et sites internet de tiers

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04

Révisions

bbalanced se réserve le droit de réviser à tout moment les modalités des présentes Conditions d’Utilisation en publiant une version mise à jour. Vous acceptez de respecter toute révision et, par conséquent, bbalanced vous invite à consulter régulièrement la présente page pour connaître les modalités en vigueur applicables à votre utilisation du Site.

05

Droit applicable au tribunal compétent

Tout litige concernant le contenu ou l’utilisation du Site sera régi par le droit suisse et les tribunaux ordinaires du canton de Genève et de Vaud auront compétence exclusive pour trancher lesdits litiges.

La dernière mise à jour des présentes Conditions d’Utilisation a été effectuée en Février 2019.
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